Mentions Légales
Présentation du site
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs les informations suivantes :
Éditeur du site
Raison sociale : ASSOCIATION CORAMESPRIT
Forme juridique : ASSOCIATION
Capital social :
SIRET : 80347639900024 / RNA W423007705
RCS / RM : RCS ST ETIENNE
TVA intracommunautaire : RAS
Adresse du siège social :45 B RUE DU PILAT 42400 SAINT-CHAMOND
Téléphone : +33 6 49 33 75 00
Email : association@coramesprit.org
Directeur de la publication : Jean-Luc SOUVETON
Création du site : You’Nivers – EURL FORAISON
Webmaster : Vincent FORAISON – contact@younivers.fr
Hébergement
Hébergeur : You’Nivers – EURL FORAISON
Adresse de l’hébergeur : 52 rue Jean Moulin – 42300 Roanne
Téléphone de l’hébergeur : 04 77 71 58 03
Description des services fournis
Le site www.coramesprit.coma pour objectif de présenter les activités, produits et services proposés par ASSOCIATION CORAMESPRIT. L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, ces informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Aucune garantie n’est apportée quant à l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus, que ce soit du fait de ASSOCIATION CORAMESPRIT ou de tiers partenaires. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles omissions ou erreurs.
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Propriété intellectuelle
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Responsable du traitement
Nom de l’entreprise : ASSOCIATION CORAMESPRIT
Adresse : 45 B RUE DU PILAT 42400 SAINT-CHAMOND
Email de contact : association@coramesprit.org
Données collectées
Les données personnelles ne sont collectées que dans le cadre des services proposés sur le site (ex. : formulaire de contact, newsletter, commande). L’utilisateur fournit ces informations de manière volontaire et en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il les saisit lui-même.
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Adresse postale, téléphone
Toute information transmise via les formulaires
Finalités du traitement
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Gérer les inscriptions ou commandes
Améliorer la navigation et mesurer l’audience
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Droits de l’utilisateur
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Rectification, suppression
Limitation, opposition au traitement
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Par email : association@coramesprit.org
Ou par courrier : 45 B RUE DU PILAT 42400 SAINT-CHAMOND
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Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.
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